9 | R A P P O R T A N N U E L S U R L A D U R A B I L I T É D E 2 0 2 4 TABLE DES MATIÈRES À PROPOS DU RAPPORT STRATÉGIE DE DURABILITÉ GOUVERNANCE DURABLE PROSPÉRITÉ PLANÈTE PERSONNES ANNEXES La responsabilité de la supervision en matière de durabilité est inscrite dans la charte de notre conseil d’administration ainsi que dans celle de trois comités permanents du conseil, chacun étant investi de différentes responsabilités de durabilité. Afin d’harmoniser notre approche à l’échelle de l’entreprise et de favoriser la mise en œuvre de notre stratégie de durabilité au sein de TMX, le cadre de gouvernance définit les responsabilités des comités de la haute direction (qui supervisent et soutiennent une approche coordonnée de la durabilité à l’échelle de l’entreprise), ainsi que de notre équipe responsable de la durabilité de l’entreprise et de nos groupes de travail transversaux, qui mettent en œuvre notre stratégie de durabilité au quotidien. Gouvernance durable SURVEILLANCE PAR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION SURVEILLANCE PAR LES CADRES SUPÉRIEURS MISE EN ŒUVRE Conseil d’administration du Groupe TMX2 (mandat) Supervise la stratégie de durabilité et les objectifs, les risques et les opportunités liés au climat. Comité de gouvernance et de surveillance réglementaire (charte) Supervise la production de rapports sur la durabilité et les facteurs ESG et, avec le soutien des responsables de la gestion du risque d’entreprise, les risques liés à la durabilité et au climat. Comité de gestion stratégique de l’équipe de la haute direction (président : chef de la direction) Établit la stratégie d’entreprise, harmonise les ressources nécessaires à sa mise en œuvre et rend compte régulièrement des progrès réalisés au conseil et aux comités. Équipe responsable de la durabilité de l’entreprise (chef : vice-présidente, Gouvernance et durabilité) Coordonne et surveille la mise en œuvre de la stratégie de durabilité et supervise l’information et les communications sur la durabilité. Comité des ressources humaines (règles) Supervise la rémunération des dirigeants ainsi que les objectifs liés aux facteurs ESG et à l’EDI.3 Comité directeur de gestion du risque lié à l’exploitation (président : chef de l’exploitation) Effectue le suivi de la résilience opérationnelle globale, notamment de la gestion des risques et des opportunités liés à la durabilité et au climat. Groupe de travail sur la durabilité4 (présidente : chef, Durabilité et stratégie ESG) Met en œuvre et exécute la stratégie de durabilité. Comité d’audit5 (règles) Supervise la gestion des risques liés à la durabilité et au climat. Conseil sur l’équité, la diversité et l’inclusion (répondants : chef de la direction et chef des ressources humaines) Conseil dirigé par des membres du personnel qui élabore et appuie l’exécution de programmes et de politiques appuyant notre stratégie en matière d’EDI. 2 Pour en savoir plus sur les domaines d’expertise des membres de notre conseil d’administration, notamment les enjeux de durabilité, consulter la page 34 de notre circulaire d’information de la direction 2025. De plus amples renseignements sur le conseil figurent à l’annexe E. 3 Pour en savoir plus sur le rôle de la durabilité dans la rémunération des dirigeants de TMX, consulter la page 47 de notre circulaire d’information de la direction 2025. 4 Avancement de la mise en œuvre en 2025. 5 Sous réserve de l’approbation des autorités de réglementation, le comité des finances et de l’audit sera renommé « comité d’audit ».
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