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Les billets à taux croissant de catégorie I-10 de la Banque Barclays PLC inscrites à la Bourse de Toronto
Une demande d’inscription initiale a été acceptée pour un maximum de 15 000 000 $ en capital de billets de dépôt prorogeables à taux croissant de catégorie I-10 (les « billets à taux croissants » ou les « titres ») de la Banque Barclays PLC (la « Société »), qui seront tous émis et en circulation en date du 28 mai 2010.
Les billets à taux croissant seront inscrits et admis à la négociation le vendredi 28 mai 2010 à l’ouverture des marchés, en vertu des dispositions d’un supplément sur le prix amendé et reformulé no 17, daté du 21 mai 2010, au prospectus préalable de base simplifié daté du 14 novembre 2008 (collectivement, le « prospectus »).
Les billets à taux croissant seront inscrits et négociés selon les intérêts courus, c’est-à-dire que toutes les ventes, offres et transactions sur les billets à taux croissant se refléteront seulement sur la portion en capital des billets à taux croissant et ne refléteront pas les intérêts courus. Les intérêts courus devront se refléter dans le montant de règlement établi par l’acheteur et le vendeur ainsi que dans la confirmation aux clients.
Les billets à taux croissant seront inscrits selon la portion en capital de 100 $ et toutes les transactions se feront par multiples de 1 000 $. Par exemple, un ordre pour acheter un montant en capital de 5 000 $ sera transigé comme ordre d’acheter 5 000. Un ordre pour vendre un montant en capital de 20 000 $ sera montré comme ordre de vendre 20 000. Un ordre pour 1 500 $, par exemple, n’est pas acceptable puisque toutes les transactions doivent être faites par multiples de 1 000 $. Le montant minimal pour la négociation des billets à taux croissant est de 1 000 $ et un lot régulier de billets à taux croissant est de 1 000 $.
Symbole à la TSX : « BXS.NT.A »
Numéro CUSIP : 06739Z BT 3
Monnaie de négociation : $CA
Autres marchés : Aucun
Agent de transfert : Services de dépôt et de compensation CDS Inc.
Les billets à taux croissant distribués en vertu du prospectus seront vendus par le négociant par l’entremise des installations de la TSX au prix en vigueur au moment de la vente.
Les billets à taux croissant seront émis sous forme dématérialisée et représentés par un titre mondial essentiellement nominatif (« titres relevés ») matérialisés sous forme de billets mondiaux à moyen terme. La propriété des billets sera constituée par l’entremise des intérêts bénéficiaires dans les titres relevés et seront représentés par les comptes courants d’institutions à titre de participants directs ou indirects du dépositaire. Chaque acheteur de billets à taux croissant représentés par des titres relevés recevra une confirmation d’achat du courtier de qui les titres relevés ont été achetés.
Les billets à taux croissant seront émis en vertu d’un acte de fiducie daté du 16 septembre 2004 entre la Société et la Banque de New York. L’acte de fiducie disposera des droits des détenteurs de billets à taux croissant dans le cas d’une consolidation, d’une fusion ou de toute autre forme de réorganisation du capital impliquant la Société.
Siège social :
745 Seventh Avenue
New York, New York
10019
Courriel : sandra.godard@barcap.com
Site Web : www.barcap.com
Numéro de téléphone du siège social : (212) 412-4000
Numéro de télécopieur : (212) 412-7300
Relations investisseurs : Sandra Godard
Tél. : 416-863-8915
Les paragraphes suivants sont un bref aperçu de certaines des principales dispositions sur les billets à taux croissant. Des renseignements supplémentaires à ce sujet sont disponibles dans le prospectus, qui est disponible sur www.SEDAR.com. Les termes mis en évidence non définis sont tels que définis dans le prospectus.
Coupures : 100 $ par billet à taux croissant
Intérêts : La Société versera des intérêts biannuellement pendant la durée des billets à taux croissant. Les intérêts seront versés selon une année de 360 jours constituée de douze mois de 30 jours.
A) Taux d’intérêt à la date d’échéance initiale
Du 28 mai 2010 au 27 mai 2011 4,75 %
B) Taux d’intérêt – du 28 mai 2011 au 27 mai 2020
Du 28 mai 2011 au 27 mai 2014 4,75 %
Du 28 mai 2014 au 27 mai 2015 5,25 %
Du 28 mai 2015 au 27 mai 2016 5,25 %
Du 28 mai 2016 au 27 mai 2017 5,25 %
Du 28 mai 2017 au 27 mai 2018 5,75 %
Du 28 mai 2018 au 27 mai 2019 6,25 %
Du 28 mai 2019 au 27 mai 2020 7,00 %
Les intérêts seront versés biannuellement en arrérages le 28e jour de chaque mois de mai et de novembre, sujets à la clause de prolongation (chacun étant une « date de paiement des intérêts »). La première date de paiement des intérêts sera le 28 novembre 2010. Si une date de paiement des intérêts n’est pas un jour ouvrable, les intérêts seront versés le jour ouvrable suivant, sans ajustement pour les dates de fin de période.
Date d’échéance : La date d’échéance initiale, chaque date d’échéance prolongée ou la date d’échéance finale, tel que déterminé par la Société (la « date d’échéance »).
Date d’échéance initiale : Le 28 mai 2011 (la « date d’échéance initiale »)
Date d’échéance prolongée : Chaque 28 mai et 28 novembre, à compter du 28 novembre 2011 et jusqu’au 28 novembre 2019 inclusivement (chacune de ces dates étant une « date d’échéance prolongée »)
Date d’échéance finale : Le 28 mai 2020 (la « date d’échéance finale »)
Paiement à l’échéance : La portion en capital sera remboursée à la date d’échéance.
Clause de prolongation : La Société peut, à sa discrétion, à la date d’échéance initiale et à chaque date d’échéance subséquente lors de laquelle les billets à taux croissant sont en circulation, retarder la date d’échéance des billets à taux croissant jusqu’à la prochaine date d’échéance prolongée ou jusqu’à la date d’échéance finale, le cas échéant, au taux d’intérêt indiqué ci-haut et dans le respect des périodes biannuelles en vigueur suivant la date d’échéance initiale, mais dans aucun cas après la date d’échéance finale.
Si la Société exerce son droit de retarder la date d’échéance des billets à taux croissant jusqu’à la prochaine date d’échéance prolongée ou jusqu’à la date d’échéance finale, le cas échéant, la Société en avisera par écrit Services de dépôt et de compensation CDS Inc. L’avis devra être fourni au plus tard cinq jours ouvrables avant la date d’échéance initiale ou la date d’échéance prolongée en question, le cas échéant.
La décision de retarder ou non l’échéance des billets à taux croissant sera prise par la Société et dépendra de plusieurs facteurs, y compris les taux d’intérêt en vigueur, le coût du capital et les coûts de couverture de la Banque Barclays et les attentes futures du marché. La décision pourra être prise à tout moment qui n’est pas avantageux pour les investisseurs.
Rachat : Les billets à taux croissant ne sont pas rachetables avant leur échéance sauf par la Société, si cette dernière est assujettie à certains changements requérant qu’elle paie des montants supplémentaires.
Frais de placement : Aucuns frais, dépenses ou commissions ne sont payables par les acheteurs des billets à taux croissant.



