TSX group

Le 3 novembre 2008

Le 3 novembre 2008 (TORONTO) – La Bourse de Toronto et la Bourse de croissance TSX ont annoncé aujourd’hui des mesures visant à dispenser temporairement leurs émetteurs inscrits de l’application de certaines de leurs exigences. Ces modifications, qui s’appliqueront jusqu’au 31 mars 2009, ont pour but de venir en aide aux émetteurs qui sont touchés par la conjoncture extraordinaire actuelle des marchés. « Nous sommes très conscients que la conjoncture actuelle des marchés est difficile pour bon nombre de sociétés inscrites à nos bourses des valeurs, a déclaré Kevan Cowan, chef du marché des actions, Groupe TMX. Les deux bourses sont donc déterminées à aider leurs émetteurs à traverser cette période économique éprouvante. »

La Bourse de Toronto accorde une dispense temporaire dans les cas suivants :

• elle permet aux émetteurs d’accroître la limite quotidienne des rachats effectués dans le cadre d’une offre publique de rachat dans le cours normal des activités;
• elle fait passer de 120 jours à 210 jours le délai qu’elle accorde aux émetteurs qui font l’objet d’un examen correctif relatif à la radiation de la cote;
• elle peut user de son pouvoir discrétionnaire pour se fonder sur une période plus courte ou plus longue que la période prescrite pour déterminer le « cours » qui doit servir à établir le prix d’un titre dans le cadre d’un placement privé.

La TSX rappelle également à ses émetteurs éprouvant des difficultés financières qu’ils peuvent se prévaloir d’une dispense des exigences liées à l’approbation des porteurs de titres.

Quant à la Bourse de croissance TSX, elle accorde une dispense temporaire notamment dans les cas suivants :

• elle applique ses exigences de maintien de l’inscription existantes avec une plus grande souplesse;
• elle prolonge le délai au cours duquel les sociétés de capital de démarrage sont tenues de réaliser une opération admissible;
• dans le cadre de certaines opérations, elle autorise l’émission de titres à un prix minimal inférieur à 0,05 $ (mais jamais inférieur au cours des titres).

On trouvera plus de renseignements sur les dispenses temporaires accordées par les deux bourses au www.tsx.com.

Profil du Groupe TMX (TSX-X)

Les filiales principales du Groupe TMX exploitent des marchés au comptant et des marchés de dérivés couvrant de multiples catégories d’actifs, dont les actions, les titres à revenu fixe et les produits énergétiques. La Bourse de Toronto, la Bourse de croissance TSX, la Bourse de Montréal, la Natural Gas Exchange, Shorcan, Equicom et d’autres sociétés du Groupe TMX offrent des marchés boursiers, des services de compensation, des produits d’information et d’autres services aux intervenants de la communauté financière internationale qui accèdent aux marchés financiers canadiens. Le Groupe TMX a son siège social à Toronto et des bureaux à Montréal, Calgary et Vancouver. On trouvera plus de renseignements sur le Groupe TMX au www.tsx.com.

Veuillez adresser toute demande d’information à :
Carolyn Quick
Communications, Groupe TMX
416-947-4597
carolyn.quick@tsx.com